Calcul de la RSI : malgré le fait que le RSI doit disparaître, au profit du lien avec le régime général de sécurité sociale, l’entrepreneur doit toujours payer sa contribution au RSI.
Par conséquent, même les entrepreneurs qui démarrent leur entreprise en 2018 devront payer un retour sur investissement. En effet, plus que la suppression, RSI a d’abord changé de nom. En effet, les frais de RSI sont désormais versés à la Sécurité sociale des travailleurs indépendants (SSI). Il s’agit désormais d’une fenêtre dans le système général de sécurité sociale. Cependant, le RSI est voué à disparaître derrière ce régime général dans les années à venir.
Le régime RSI fait peur à de nombreux entrepreneurs. En effet, certains, dans le seul but de s’échapper, ont renoncé à la création de SARL pour s’orienter plutôt vers la création de SAS, bien que le taux des cotisations personnelles obligatoires au RSI soit inférieur à celui qui doit être versé dans le cadre du régime assimilé aux employés de SAS.
Pourtant, le RSI demeure le système de sécurité sociale d’une grande partie des entrepreneurs français. Par conséquent, la question du calcul du RSI demeure importante. En plus du taux de cotisation RSI, certaines questions doivent être résolues.
I/ Qui paie la RSI ?
Comme exposé sous le simulateur RSI, les artisans et les commerçants sont connectés au RSI. De plus, certains professionnels libéraux sont soumis à la contribution du RSI. Néanmoins, les micro-entrepreneurs sont associés au RSI, bien qu’ils ne soient pas soumis aux taux RSI applicables aux autres travailleurs indépendants.
Les contributions du RSI sont donc soumises à :
- Les partenaires majoritaires de la LLC, ou l’unique EURL, exécutent des fonctions de gestion ;
- Entrepreneurs individuels travaillant dans le cadre de propriété exclusive.
Cependant, la question se pose également de savoir qui paie le rentabilité des investissements entre l’entrepreneur et l’entreprise. En théorie, l’entrepreneur est responsable des contributions au RSI. Cependant, dans la pratique, il est courant qu’une entreprise verse des cotisations à RSI. Il s’agit d’un supplément pour l’entrepreneur. Par conséquent, une telle décision ne peut être adoptée que lors de l’assemblée générale si le TNS est le gestionnaire de la LLC. Encore une fois, la prise en charge d’une contribution au RSI par l’entreprise peut lui donner le droit de déduire du revenu imposable.
II/ Comment est calculé la rentabilité des investissements ?
Le calcul du RSI est effectué sur la base de la Déclaration sociale des travailleurs indépendants. Cette RSI sera utilisée pour calculer le montant des cotisations personnelles obligatoires. Toutefois, le calcul de la contribution au RSI à payer par le TNS est effectué sur une base temporaire. En effet, l’entrepreneur paie ses cotisations personnelles obligatoires en fonction de ses revenus des années précédentes.
Les entrepreneurs soumis au RSI sont tenus de remplir cette déclaration. En effet, même les entrepreneurs sans revenu, ou qui sont exemptés de cotisations, devront se conformer à cette obligation.
Le RSI devra être déposé chaque année. Son dépôt devra être effectué en mai, s’il est envoyé sous forme papier. Si ce n’est pas le cas, son dépôt peut avoir lieu en juin si RSI est envoyé sur Internet.
Néanmoins, certaines personnes sont exemptées de la création de RSI :
- Les microentrepreneurs ;
- Des artisans.
Il devra plutôt envoyer un rapport trimestriel au RSI.
Quelle est la méthode de calcul des cotisations sociales ?
Le calcul du RSI est effectué temporairement. En effet, le revenu de l’entrepreneur est connu au moment où le dossier, c’est-à-dire quelques mois après la fin de l’exercice financier. Ainsi, le calcul du ROI sera basé sur le revenu de l’année précédente, connu sous le nom d’année N-1. Ainsi, pour l’année en cours, connue sous le nom d’année N, l’entrepreneur versera des prestations sociales TNS calculées sur la base de ses revenus pour l’année N-1.
Ensuite, les éléments suivants année, il y aura régularisation. En effet, les revenus de l’année N seront connus, car l’entrepreneur aura terminé l’informatique. Toutefois, s’il a payé trop de cotisations sociales sur la base de calculs temporaires, il sera remboursé. À l’inverse, s’il payait le montant de la contribution RSI inférieur à ce qu’il était censé payer en fonction de ses revenus, le règlement entraînerait un appel à une contribution.
De plus, au cours de la première année d’exploitation, l’entrepreneur paiera la contribution au RSI sur une base forfaitaire. En effet, en l’absence de DSI pour l’année précédente, le RSI n’a pas de revenu de référence pour calculer le montant des cotisations sociales. Ainsi, l’entrepreneur paiera une somme forfaitaire, qui sera réglée avec le paiement des cotisations l’année prochaine. En fin de compte, l’entrepreneur devra verser une somme forfaitaire de cotisations pour ses première et deuxième années d’activité. Ce n’est qu’à partir de la troisième année que le calcul du RSI sera réellement effectué sur la base du revenu.
III/ Comment payer la RSI ?
Les travaux devront payer les coûts de RSI. Une fois le calcul du retour sur investissement terminé, les paiements doivent être effectués conformément au calendrier de paiement reçu dans les 15 jours suivant l’ISD.
Par conséquent, il sera nécessaire de prendre en compte, afin de procéder au paiement du RSI :
- Réglementer le montant des cotisations sociales de l’année précédente ;
- Ajustement du montant des cotisations sociales pour l’année en cours.
De plus, l’ISD permettra de calculer la contribution au RSI pour l’année prochaine. Il est possible d’assurer l’expansion du paiement des cotisations au RSI au-delà d’un maximum. Il est possible de payer RSI en ligne. Le paiement des cotisations sociales au RSI est effectué tous les mois.
IV/ Contribution des prix de la RSI
A) Simulateur RSI : calcul du RSI pendant les deux premières années de fonctionnement
Le RSI applique un taux forfaitaire au début de l’activité. Ainsi, l’entrepreneur versera une contribution forfaitaire pour ses deux premières années d’activité. Pour 2018 montant des contributions forfaitaires montants :
- 3 335 EUR s’il s’agit de la première année de fonctionnement ;
- Ou, 3103 euros si la deuxième année de fonctionnement.
En outre, pour la première année d’activité, le montant des contributions forfaitaires peut être réduit en fonction de la part de la durée de l’activité. Ainsi, un entrepreneur qui démarre son activité au fil des ans sera soumis à un paiement RSI pour un montant moindre.
B) Simulateur RSI : taux de cotisation RSI
Il est facile de calculer la contribution au RSI une fois les prix et les bases connus.
Pour commencer, la CSG et la CRDS s’appliqueront à tous les revenus professionnels de l’entrepreneur, ainsi qu’à la base des cotisations sociales obligatoires. Ils incluront un taux de 9,70 %.
Ensuite, pour la contribution de la maladie à la maternité, le taux est :
- 0 à 3,16 % pour les revenus inférieurs à 15893 euros ;
- 3,16 % à 6,35 % pour les revenus compris entre 15 893 et 43 705 euros ;
- Et 6,35 % pour un revenu en pouces supérieur à 43 705 euros.
Pour les frais journaliers, le taux de 0,85 % s’applique à une base limitée à 198 660 euros.
De plus, selon les prestations familiales, le taux est de :
- 0 % pour les revenus inférieurs à 43 705 euros ;
- 0 à 3 % pour les revenus compris entre 43 705 et 55 625 euros ;
- Et 3,10 % pour les revenus supérieurs à 55 625 euros.
Ainsi, dans le cadre de la pension de base, le taux est le suivant :
- 17,75 % pour les revenus jusqu’à 39 732 euros ;
- Puis 0,60 % pour les revenus supérieurs à 39 732 euros.
Encore une fois, en cas de retraite supplémentaire, le taux est le suivant :
- 7 % pour les revenus jusqu’à 37 846 euros ;
- Et 8% pour les revenus compris entre 37 846 et 158 928 euros.
En outre, pour les personnes handicapées et mortelle assurance, le taux est de 1,3 % et s’applique à une base limitée à 39 732 euros.
Enfin, il sera nécessaire de couvrir, dans le cadre de la contribution à la formation professionnelle, une taxe de 0,25 %, sur une base maximale de 39 732 euros.
C) Simulateur RSI : calcul des cotisations RSI minimales
Même en l’absence de revenus, le montant du retour sur investissement ne peut pas être nul. En effet, il sera nécessaire de payer le montant minimum des cotisations RSI. Dans le cadre de ces cotisations, il y aura une pension RSI minimale, qui permet de confirmer les trois quarts pour la retraite de base.
Par conséquent, le paiement des contributions au RSI devra être effectué au moins pour :
- Entre 0 et 502 euros pour l’assurance maladie ;
- 59 euros pour l’assurance invalidité et décès ;
- Ainsi que 135 euros pour les frais journaliers ;
- Ensuite, 811 euros pour la pension de base ;
- Et 99 euros pour les contributions à la formation professionnelle.
D) Simulateur RSI : dividendes et ROI
Le RSI et les dividendes ne sont pas ignorés. En effet, le calcul du RSI tient compte d’une partie des dividendes. Ainsi, l’entrepreneur doit, pour calculer ses coûts sociaux, inclure dans la base de la contribution le montant des dividendes dépassant la valeur totale, après addition :
- Capital social ;
- et les primes d’émission ;
- Et enfin, les sommes ont avancé à la société dans le compte courant des associés.